Déposée par voie électronique le 21 août 2015 par madame Muriel Maire
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BASIL ON WHEELS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-37 du 11 septembre 2015.
Le déposant est madame Muriel Maire domicilié(e) ZA Ville au Coq, 3 rue des métiers - 35800 - ST BRIAC SUR MER - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Muriel Maire domicilié(e) ZA Ville au Coq, 3 rue des métiers - 35800 - ST BRIAC SUR MER - France.
La marque BASIL ON WHEELS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4204549.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mme. Muriel Maire - ZA Ville au Coq, 3 rue des métiers - 35800 - ST BRIAC SUR MER - France
Mme. Muriel Maire - ZA Ville au Coq, 3 rue des métiers - 35800 - ST BRIAC SUR MER - France
Publication - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-37
Enregistrement sans modification - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; outils à main actionnés manuellement ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais.
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