Marque enregistrée - Marque en vigueur

BASIL ON WHEELS
Mme. Muriel Maire

Numéro de dépôt :
4204549
Date de dépôt :
21/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/08/2025
BASIL ON WHEELS de Muriel Maire

Présentation de la marque BASIL ON WHEELS

Déposée par voie électronique le 21 août 2015 par madame Muriel Maire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BASIL ON WHEELS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-37 du 11 septembre 2015.

Le déposant est madame Muriel Maire domicilié(e) ZA Ville au Coq, 3 rue des métiers - 35800 - ST BRIAC SUR MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Muriel Maire domicilié(e) ZA Ville au Coq, 3 rue des métiers - 35800 - ST BRIAC SUR MER - France.

La marque BASIL ON WHEELS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4204549.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 20 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASIL ON WHEELS arrivera à expiration en date du 21 août 2025.

Muriel Maire a également déposé les autres marques suivantes : LA FABRIQUE DU CANARI , TINY GARDEN , Kidstore Club


Mme. Muriel Maire - ZA Ville au Coq, 3 rue des métiers - 35800 - ST BRIAC SUR MER - France


Mme. Muriel Maire - ZA Ville au Coq, 3 rue des métiers - 35800 - ST BRIAC SUR MER - France


Publication - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-37

Enregistrement sans modification - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; outils à main actionnés manuellement ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais.